Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCES ART
BOOKING, société à responsabilité limitée, 20 bis, rue Henri Martin, 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1163076
Date de dépôt :
16/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SEQUENCES ART

Déposée le 16 février 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOOKING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUENCES ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOOKING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK. - France.

La marque SEQUENCES ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEQUENCES ART est expirée depuis le 16 février 1991.

BOOKING a également déposé les autres marques suivantes : BOOKING , BOOKING


BOOKING, société à responsabilité limitée, 20 bis, rue Henri Martin, 92100 BOULOGNE. - France


NOVAMARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F.).Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.